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Marques déposées par RUA DIDIER
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Lattosom Qualité & Confort
Marque expirée - Marque en non vigueur

Lattosom Qualité & Confort
RUA DIDIER
SONAM, SAS

Numéro de dépôt :
3713502
Date de dépôt :
17/02/2010
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
17/02/2020
Lattosom Qualité & Confort de RUA DIDIER

Présentation de la marque Lattosom Qualité & Confort

Déposée le 17 février 2010 par RUA DIDIER et la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Lattosom Qualité & Confort »

Les déposants sont RUA DIDIER domicilié(e) 232 CRS DE LA LIBERATION - 38000 - GRENOBLE - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAM domicilié(e) 232 CRS DE LA LIBERATION - 38000 - GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SONAM domicilié(e) 232 CRS DE LA LIBERATION - 38000 - GRENOBLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lattosom Qualité & Confort est expirée depuis le 17 février 2020.

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lattosom Qualité & Confort est expirée depuis le 17 février 2020.

RUA DIDIER a également déposé les autres marques suivantes : DREAMLUXE REVER EST UNE REALITE


RUA DIDIER - 232 CRS DE LA LIBERATION - 38000 - GRENOBLE - France

SONAM, SAS - 232 CRS DE LA LIBERATION - 38000 - GRENOBLE - France


SONAM - 232 CRS DE LA LIBERATION - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Errata de l'enregistrement - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Inscription le 6 août 2014 - Rejet partiel n°629008 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-06

Glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).